- Quel territoire ?
- Quels acteurs ?
//Quels acteurs ?
Quels acteurs ?
Le SCoT Marne, Brosse et Gondoire est élaboré par le Syndicat Intercommunal d'Etude et de Programmation (SIEP) du Secteur III de Marne-la-Vallée.
Il a pour mission l’élaboration et le suivi du Schéma de Cohérence Territorial Marne, Brosse et Gondoire. Il est chargé de piloter la réflexion autour du territoire du SCoT et de mettre en œuvre l'ensemble des outils liés à la conduite du projet, la communication et la concertation.
Enfin, le SIEP arrêtera les orientations du Schéma, approuvera le SCoT et assurera sa mise en application, tout en favorisant le dialogue entre les collectivités constitutives du territoire.
Le Comité syndical du SIEP constitue l’organe délibérant. Il est composé de 38 délégués (titulaires et suppléants) élus par les conseillers communautaires ou municipaux.
Par ailleurs, 5 membres siègent au Bureau : 1 Président, 3 vice-présidents et 1 secrétaire.
Les autres acteurs du SCoT :
- Les Personnes Publiques Associées (PPA) tout au long du projet :
l'Etat via la Préfecture et la Direction Départementale de l'Equipement et
de l'Agriculture (DDEA) de Seine-et-Marne ; le Conseil régional
d'Ile-de-France ; le Conseil général de Seine-et-Marne ; les Chambres
consulaires de Seine-et-Marne (Chambre du Commerce et de l'Industrie,
Chambre d'Agriculture, Chambre des Métiers et de l'Artisanat) et le Syndicat
des Transports d'Ile-de-France (STIF).
- Outre ces personnes obligatoirement associées au projet, au regard
de la loi SRU, le SIEP a souhaité travailler avec d'autres organismes :
l'Etablissement Public d'Aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne) ;
l'Agence des Espaces Verts (AEV) de la Région d'Ile-de-France ; le Syndicat
Intercommunal de Transports (SIT) des secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et
des communes environnantes ; la Direction Régionale de l'Environnement
(DIREN) Ile-de-France - Bassin Seine Normandie et l'Agence de Développement
et de Maîtrise de l'Energie (ADEME) délégation régionale Ile-de-France.
- Les Personnes Publiques Consultées (PPC) aux grandes étapes du
projet :
les communes et territoires voisins.
- Les associations, associées à l'élaboration du SCoT, à leur demande.
- Et les habitants informés et consultés aux différentes étapes du
projet.
