//Calendrier



Études

- 03 mars 2008: délibération du comité syndical pour lancer la révision du Schéma Directeur du secteur III de Marne-la-Vallée et sa transformation en SCoT

- Début 2009  : 1 des 12 SCoT retenus dans le cadre de la démarche SCoT Grenelle

- 13 mars 2009 : journée de lancement officiel du SCoT avec tous les partenaires

- Année 2009  : élaboration du diagnostic du SCoT
-> 14 décembre 2009 : validation du diagnostic en comité syndical

- Année 2010  : élaboration des scénarios et du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
-> 13 décembre 2010 : débat du PADD en comité syndical

- Année 2011  :élaboration du Document d'Orientation et d'Objectif (DOO) et du rapport de présentation
-> 02 avril 2012 : arrêt du SCoT en comité syndical

Et la suite (planning prévisionnel) :

- Mi-avril à mi-juillet 2012   : consultation des personnes publiques pour avis

- Septembre-octobre 2012   : réunion publique et enquête publique

- Fin 2012  : approbation du SCoT en comité syndical


 

© 2009 Syndicat Intercommunal d'Etude et de Programmation du secteur III de Marne-la-Vallée – tous droits réservés